Déposée le 6 octobre 2004 par FABRICE Siné
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « N2O NARCOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est FABRICE Siné domicilié(e) 60 Avenue du Trois Septembre, La Lezardière B 12,06320 CAP D'AIL - 06320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE SINé domicilié(e) 60 Avenue du Trois Septembre, La Lezardière B12,06320 CAP D'AIL - 06320 - France.
La marque N2O NARCOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N2O NARCOZ est expirée depuis le 6 octobre 2014.
FABRICE Siné - 60 Avenue du Trois Septembre, La Lezardière B 12,06320 CAP D'AIL - 06320 - France
FABRICE SINé - 60 Avenue du Trois Septembre, La Lezardière B12,06320 CAP D'AIL - 06320 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Porte-clefs, de fantaisie. Sacs à main, à dos, de voyage, de plage. Linge de bain. Vêtement, chaussures, chemise bonneterie,, chaussures de plages, de sport.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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