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Marques déposées par monsieur FABRICE SIMON
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TOUSMESMEUBLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOUSMESMEUBLES
M. FABRICE SIMON

Numéro de dépôt :
4278824
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOUSMESMEUBLES de FABRICE SIMON

Présentation de la marque TOUSMESMEUBLES

Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par monsieur FABRICE SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUSMESMEUBLES »

Le déposant est monsieur FABRICE SIMON domicilié(e) 40 AVENUE DE BOULAC (BIS) - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESMEUBLES, M. FABRICE SIMON domicilié(e) 40 AVENUE DE BOULAC (BIS) - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. FABRICE SIMON - 40 AVENUE DE BOULAC (BIS) - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


MESMEUBLES, M. FABRICE SIMON - 40 AVENUE DE BOULAC (BIS) - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 21 juin 2017 - Rejet total n°702299 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.