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Marques déposées par monsieur fabrice seynaeve
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EPI ST SAUVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPI ST SAUVEUR
M. fabrice seynaeve

Numéro de dépôt :
4089743
Date de dépôt :
10/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2024
EPI ST SAUVEUR de fabrice seynaeve

Présentation de la marque EPI ST SAUVEUR

Déposée par voie électronique le 10 mai 2014 par monsieur fabrice seynaeve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPI ST SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur fabrice seynaeve domicilié(e) 241 CHEMIN DE LA DELILE - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice seynaeve domicilié(e) 241 CHEMIN DE LA DELILE - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France.

La marque EPI ST SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPI ST SAUVEUR est expirée depuis le 10 mai 2024.


M. fabrice seynaeve - 241 CHEMIN DE LA DELILE - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France


M. fabrice seynaeve - 241 CHEMIN DE LA DELILE - 26790 - SUZE LA ROUSSE - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Bières.