Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVINAUD F
Fabrice Savinaud, Agissant pour le compte de la société "SARL MAISON SAVINAUD" en cours de formation
EARL SAVINAUD, EARL
Fabrice Savinaud
Fabrice Savinaud, Agissant pour le compte de la société "SAS COGNAC SAVINAUD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3833333
Date de dépôt :
21/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SAVINAUD F de Fabrice Savinaud

Présentation de la marque SAVINAUD F

Déposée par voie électronique le 21 mai 2011 par Fabrice Savinaud, EARL SAVINAUD, Fabrice Savinaud, Fabrice Savinaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVINAUD F »

Les déposants sont Fabrice Savinaud, Agissant pour le compte de la société "SARL MAISON SAVINAUD" en cours de formation domicilié(e) 35 Route de St André - 17600 - CORME-ECLUSE - France, EARL SAVINAUD, EARL domicilié(e) 35 Route de St André - 17600 - Corme_Ecluse - France, Fabrice Savinaud domicilié(e) 35 Route de St André - 17600 - CORME-ECLUSE - France, Fabrice Savinaud, Agissant pour le compte de la société "SAS COGNAC SAVINAUD" en cours de formation domicilié(e) 35 Route de St André - 17600 - CORME-ECLUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL SAVINAUD domicilié(e) 35 Route de St André - 17600 - Corme_Ecluse - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33


Fabrice Savinaud, Agissant pour le compte de la société "SARL MAISON SAVINAUD" en cours de formation - 35 Route de St André - 17600 - CORME-ECLUSE - France

EARL SAVINAUD, EARL - 35 Route de St André - 17600 - Corme_Ecluse - France

Fabrice Savinaud - 35 Route de St André - 17600 - CORME-ECLUSE - France

Fabrice Savinaud, Agissant pour le compte de la société "SAS COGNAC SAVINAUD" en cours de formation - 35 Route de St André - 17600 - CORME-ECLUSE - France


EARL SAVINAUD - 35 Route de St André - 17600 - Corme_Ecluse - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565842 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.