Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SHAMBALLA
M. fabrice sauriat, Agissant pour le compte de la société "blackswan" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3937795
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SHAMBALLA de fabrice sauriat

Présentation de la marque SHAMBALLA

Déposée le 30 juillet 2012 par monsieur fabrice sauriat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SHAMBALLA »

Le déposant est monsieur fabrice sauriat domicilié(e) blackswan showroom 41, 66 avenue des champs elysee - 75008 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice sauriat domicilié(e) blackswan showroom 41, 66 avenue des champs elysee - 75008 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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fabrice sauriat a également déposé les autres marques suivantes : V6


M. fabrice sauriat, Agissant pour le compte de la société "blackswan" en cours de formation - blackswan showroom 41, 66 avenue des champs elysee - 75008 - paris - France


M. fabrice sauriat - blackswan showroom 41, 66 avenue des champs elysee - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681263 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Inscription le 2 janvier 2017 - Erratum n°691871 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bracelets ou colliers avec croix style chapelet ou colliers simples composés uniquement de boules shamballa. les boules sont composées en fimo ou autres matières de 1 à 20 pcs par bracelets ou 1 a 50 pcs pour les colliers. chaque boule peut être composée de divers strass ou cristaux ou autres matières. les boules peuvent être remplacées le cas échéant par des têtes de mort, des mains, des croix ou autres motifs décoratifs. les boules sont assemblées entre elles par un système de fil ou de macramé tissé. les extrémités servant de fermeture sont agrémentées par des boules décoratives de taille inférieure. les bracelets sont de taille différente pouvant être de 10 cm de long à plat à 30 cm de long à plat. les boules sont de taille différente pouvant être de 8 mm à 15 mm de diamètre ; les bagues sont composées de 1 boule shamballa ou 2 boules shamballa posées sur une pièce style hématite, avec soit un anneau de métal soit un anneau de macramé en coton ou autres matières.