Marque expirée - Marque en non vigueur

MinceurDiscount
Fabrice SANCHEZ
Dominique TARALLO
Marie-Françoise SANCHEZ

Numéro de dépôt :
3639245
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
MinceurDiscount de Fabrice SANCHEZ

Présentation de la marque MinceurDiscount

Déposée le 25 mars 2009 par Fabrice SANCHEZ, Dominique TARALLO, Marie-Françoise SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MinceurDiscount »

Les déposants sont Fabrice SANCHEZ domicilié(e) 53 C Rue Pierre Semard - 38000 - GRENOBLE - France, Dominique TARALLO domicilié(e) 53 C Rue Pierre Semard - 38000 - GRENOBLE - France, Marie-Françoise SANCHEZ domicilié(e) 51 Quai du Drac - 38600 - FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice SANCHEZ domicilié(e) 53 C Rue Pierre Semard - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MinceurDiscount est expirée depuis le 25 mars 2019.

Fabrice SANCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : Cmonrégime , ProtiSvelt


Fabrice SANCHEZ - 53 C Rue Pierre Semard - 38000 - GRENOBLE - France

Dominique TARALLO - 53 C Rue Pierre Semard - 38000 - GRENOBLE - France

Marie-Françoise SANCHEZ - 51 Quai du Drac - 38600 - FONTAINE - France


Fabrice SANCHEZ - 53 C Rue Pierre Semard - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527615 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; Produits de soin d'hygiène et de beauté pour êtres humains à savoir : produits de toilette et cosmétiques ;

Substances diététiques à usage médical ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Compléments alimentaires non à usage médical à base de protéines végétales et animales pour l'alimentation humaine.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.