Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUELLETTE
Monsieur Fabrice Rousseau Lebrun

Numéro de dépôt :
4674378
Date de dépôt :
13/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2030
DOUELLETTE de Fabrice Rousseau Lebrun

Présentation de la marque DOUELLETTE

Déposée par voie électronique le 13 août 2020 par monsieur Fabrice Rousseau Lebrun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUELLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Fabrice Rousseau Lebrun domicilié(e) 26 Bis Rue Raymond Sanchez - 33260 - La Teste de Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice Rousseau Lebrun domicilié(e) 26 Bis Rue Raymond Sanchez - 33260 - La Teste de Buch - France.

La marque DOUELLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUELLETTE arrivera à expiration en date du 13 août 2030.


Monsieur Fabrice Rousseau Lebrun - 26 Bis Rue Raymond Sanchez - 33260 - La Teste de Buch - France


Monsieur Fabrice Rousseau Lebrun - 26 Bis Rue Raymond Sanchez - 33260 - La Teste de Buch - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Bois façonnés.