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Marques déposées par monsieur Fabrice ROURE
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FEROSTEEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEROSTEEL
Monsieur Fabrice ROURE

Numéro de dépôt :
4348694
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
FEROSTEEL de Fabrice ROURE

Présentation de la marque FEROSTEEL

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par monsieur Fabrice ROURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEROSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Fabrice ROURE domicilié(e) 11 Allée des Terroirs - 73100 - AIX LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice ROURE domicilié(e) 11 Allée des Terroirs - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque FEROSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEROSTEEL arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.


Monsieur Fabrice ROURE - 11 Allée des Terroirs - 73100 - AIX LES BAINS - France


Monsieur Fabrice ROURE - 11 Allée des Terroirs - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Métaux communs et leurs alliages  ; matériaux de construction métalliques  ; constructions transportables métalliques  ; câbles et fils métalliques non électriques  ; quincaillerie métallique  ; tuyaux métalliques  ; minerais  ; constructions métalliques  ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal  ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs  ; statues en métaux communs  ; figurines en métaux communs  ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Pose d'ouvrages métallique ou alliage issue des métiers de serrurier métallier ferronnier ;

Création (conception) d'ouvrages métallique ou alliage issue des métiers de serrurier métallier ferronnier.