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Marques déposées par monsieur Fabrice ROHOU
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C 9.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C 9.COM
M. Fabrice ROHOU

Numéro de dépôt :
4124645
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
C 9.COM de Fabrice ROHOU

Présentation de la marque C 9.COM

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par monsieur Fabrice ROHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C 9.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Fabrice ROHOU domicilié(e) 25 Rue Berthelot - 29100 - Douarnenez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice ROHOU domicilié(e) 25 Rue Berthelot - 29100 - Douarnenez - France.

La marque C 9.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 9.COM est expirée depuis le 9 octobre 2024.


M. Fabrice ROHOU - 25 Rue Berthelot - 29100 - Douarnenez - France


M. Fabrice ROHOU - 25 Rue Berthelot - 29100 - Douarnenez - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

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