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Marques déposées par monsieur Fabrice Raymond
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Terres d'Esclans
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Terres d'Esclans
Monsieur Fabrice Raymond

Numéro de dépôt :
4489382
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terres d\'Esclans de Fabrice Raymond

Présentation de la marque Terres d'Esclans

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur Fabrice Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres d'Esclans »

Le déposant est monsieur Fabrice Raymond domicilié(e) 2176 Route de CALLAS - 83920 - la motte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terres d'Esclans, Monsieur Fabrice Raymond domicilié(e) 2176 route de CALLAS - 83920 - La motte - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Fabrice Raymond - 2176 Route de CALLAS - 83920 - la motte - France


Terres d'Esclans, Monsieur Fabrice Raymond - 2176 route de CALLAS - 83920 - La motte - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 29 juillet 2019 - Rejet total n°765278 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Inscription le 29 juillet 2019 - Rejet total n°765277 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Vins.