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Marques déposées par monsieur Fabrice RAMEL
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ATF Aucamville Taxi Fabrice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATF Aucamville Taxi Fabrice
M. Fabrice RAMEL

Numéro de dépôt :
3938387
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/08/2022
ATF Aucamville Taxi Fabrice de Fabrice RAMEL

Présentation de la marque ATF Aucamville Taxi Fabrice

Déposée le 2 août 2012 par monsieur Fabrice RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATF Aucamville Taxi Fabrice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Fabrice RAMEL domicilié(e) 14 PLACE DES MURIERS - 31140 - AUCAMVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice RAMEL domicilié(e) 14 PLACE DES MURIERS - 31140 - AUCAMVILLE - France.

La marque ATF Aucamville Taxi Fabrice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATF Aucamville Taxi Fabrice est expirée depuis le 2 août 2022.


M. Fabrice RAMEL - 14 PLACE DES MURIERS - 31140 - AUCAMVILLE - France


M. Fabrice RAMEL - 14 PLACE DES MURIERS - 31140 - AUCAMVILLE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Véhicules ;

Publicité ;

Transport ; services de taxis.