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Marques déposées par monsieur Fabrice RAMBAULT
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SITHS SOCIETE D INSTALLATIONS THERMIQUES ET SANITAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITHS SOCIETE D INSTALLATIONS THERMIQUES ET SANITAIRES
M. Fabrice RAMBAULT, Agissant pour le compte de la société "SITHS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880271
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/12/2021
SITHS SOCIETE D INSTALLATIONS THERMIQUES ET SANITAIRES de Fabrice RAMBAULT

Présentation de la marque SITHS SOCIETE D INSTALLATIONS THERMIQUES ET SANITAIRES

Déposée le 8 décembre 2011 par monsieur Fabrice RAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SITHS SOCIETE D INSTALLATIONS THERMIQUES ET SANITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Fabrice RAMBAULT domicilié(e) 12 Allée des 4 Vents - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice RAMBAULT domicilié(e) 12 Allée des 4 Vents - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.

La marque SITHS SOCIETE D INSTALLATIONS THERMIQUES ET SANITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITHS SOCIETE D INSTALLATIONS THERMIQUES ET SANITAIRES est expirée depuis le 8 décembre 2021.


M. Fabrice RAMBAULT, Agissant pour le compte de la société "SITHS" en cours de formation - 12 Allée des 4 Vents - 44680 - SAINTE PAZANNE - France


M. Fabrice RAMBAULT - 12 Allée des 4 Vents - 44680 - SAINTE PAZANNE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie ou de plomberie.