Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANSE CAR.COM
Monsieur Fabrice PROFIT

Numéro de dépôt :
4618782
Date de dépôt :
29/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2030
ANSE CAR.COM de Fabrice PROFIT

Présentation de la marque ANSE CAR.COM

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2020 par monsieur Fabrice PROFIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANSE CAR.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur Fabrice PROFIT domicilié(e) 400 chemin du Rabat - 69480 - MARCY SUR ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C&S AVOCATS, Madame Jessica BRON domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - lyon - France.

La marque ANSE CAR.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANSE CAR.COM arrivera à expiration en date du 29 janvier 2030.


Monsieur Fabrice PROFIT - 400 chemin du Rabat - 69480 - MARCY SUR ANSE - France


C&S AVOCATS, Madame Jessica BRON - 49 rue Servient - 69003 - lyon - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.