Monsieur Fabrice POUGEZ personne physique de nationalité française
Numéro de dépôt :
3438163
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
Présentation de la marque MAT
Déposée le 30 juin 2006 par monsieur Fabrice POUGEZ personne physique de nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAT »
Le déposant est monsieur Fabrice POUGEZ personne physique de nationalité française domicilié(e) Appartement 2A, No 5 LA VISTA LANTAU,HONG-KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAT est expirée depuis le 30 juin 2016.
Monsieur Fabrice POUGEZ personne physique de nationalité française - Appartement 2A, No 5 LA VISTA LANTAU,HONG-KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
SODEMA CONSEIL S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Inscription le 8 janvier 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°466561 - Publication au BOPI 2008-01-08
Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478884 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Aiguilles (horlogerie), ancres (horlogerie), balancier (horlogerie), barillets (horlogerie), bracelets de montres, broches (horlogerie), cadrans (horlogerie), chaînes de montres, boîtiers de montres, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques mouvements d'horlogerie, horloges, montres, ressorts de montres, verres de montres, montres, bracelets, métaux précieux et leurs alliages et bijouterie.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de voyage, sacs à dos, cartables et serviettes d'écoliers, lanières de cuir, sangles de cuir, malles et mallettes.
Vêtements, chaussures, bonneterie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAT"
