Fabrice PONSIN Gwendal PEIZERAT Pierre BOURRET Olivier Jacques PAROUTY
Numéro de dépôt :
3795629
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2021
Présentation de la marque SOLIVECTOR
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par Fabrice PONSIN, Gwendal PEIZERAT, Pierre BOURRET, Olivier Jacques PAROUTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLIVECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Les déposants sont Fabrice PONSIN domicilié(e) 13 - LE PARC DE CHATENAY 38540 HEYRIEUX - France, Gwendal PEIZERAT domicilié(e) 557 CHEMIN DES BROSSES 38790 CHARANTONNAY - France, Pierre BOURRET domicilié(e) 7 CHEMIN DU GRILLON 69300 CALUIRE ET CUIRE - France, Olivier Jacques PAROUTY domicilié(e) 14 PLACE HUMBERT III 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, AVENUE JEAN-JAURES B.P. 7073 69301 LYON CEDEX 07 - France.
La marque SOLIVECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fabrice PONSIN - 13 - LE PARC DE CHATENAY 38540 HEYRIEUX - France
Gwendal PEIZERAT - 557 CHEMIN DES BROSSES 38790 CHARANTONNAY - France
Pierre BOURRET - 7 CHEMIN DU GRILLON 69300 CALUIRE ET CUIRE - France
Olivier Jacques PAROUTY - 14 PLACE HUMBERT III 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 51, AVENUE JEAN-JAURES B.P. 7073 69301 LYON CEDEX 07 - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 14 octobre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°656167 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14
Logiciels ; programmes d'ordinateurs ;
Recherche de marché ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
Formation ; formation en matière de contrôle et de maintenance d'équipements sportifs et de loisirs ; divertissement ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ;
Contrôle d'équipements sportifs ; contrôle d'équipements récréatifs ; contrôle d'équipements ludiques ; contrôle de bâtiments ; contrôle d'airs de jeux pour enfants ; contrôle de chapiteaux, tentes, structures démontables et gradins ; inspection technique d'équipements sportifs ; inspection technique d'équipements récréatifs ; inspection technique d'équipements ludiques ; inspection technique de bâtiments ; inspection technique d'airs de jeux pour enfants ; inspection technique de chapiteaux, tentes, structures démontables et gradins ; audit en matière de contrôle d'équipements sportifs ; audit en matière de contrôle d'équipements récréatifs ; audit en matière de contrôle d'équipements ludiques ; audit en matière de contrôle de bâtiments ; audit en matière de contrôle de chapiteaux, tentes, structures démontables et gradins ; diagnostic en matière de contrôle d'équipements sportifs ; diagnostic en matière de contrôle d'équipements récréatifs ; diagnostic en matière de contrôle d'équipements ludiques ; diagnostic en matière de contrôle de bâtiments ; diagnostic en matière de contrôle de chapiteaux, tentes, structures démontables et gradins. Conseils en matière de contrôle d'équipements sportifs ; conseils en matière de contrôle d'équipements récréatifs ; conseils en matière de contrôle d'équipements ludiques ; conseils en matière de contrôle de bâtiments ; conseils en matière de contrôle de chapiteaux, tentes, structures démontables et gradins ; étude de projets techniques dans le domaine du contrôle des équipements sportifs ; étude de projets techniques dans le domaine du contrôle d'équipements récréatifs ; étude de projets techniques dans le domaine du contrôle d'équipements ludiques ; étude de projets techniques dans le domaine du contrôle de bâtiments ; étude de projets techniques dans le domaine du contrôle de chapiteaux, tentes, structures démontables et gradins ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs.
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