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Marques déposées par Fabrice PONS
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ECO-CELSIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-CELSIUS
Fabrice PONS

Numéro de dépôt :
3818902
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
ECO-CELSIUS de Fabrice PONS

Présentation de la marque ECO-CELSIUS

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par Fabrice PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECO-CELSIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Fabrice PONS domicilié(e) 25 avenue ribeyrot - 33610 - CESTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice PONS domicilié(e) 25 avenue ribeyrot - 33610 - CESTAS - France.

La marque ECO-CELSIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-CELSIUS est expirée depuis le 29 mars 2021.


Fabrice PONS - 25 avenue ribeyrot - 33610 - CESTAS - France


Fabrice PONS - 25 avenue ribeyrot - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation.