Marque expirée - Marque en non vigueur

LA
Fabrice PONCET Agissant pour le compte de la société “ A2P ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3576408
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
LA de Fabrice PONCET

Présentation de la marque LA

Déposée le 16 mai 2008 par Fabrice PONCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA »

Le déposant est Fabrice PONCET Agissant pour le compte de la société “ A2P ” en cours de formation domicilié(e) 21 Rue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice PONCET domicilié(e) 21 Rue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA est expirée depuis le 16 mai 2018.


Fabrice PONCET Agissant pour le compte de la société “ A2P ” en cours de formation - 21 Rue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Fabrice PONCET - 21 Rue François Mermet,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.