Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTYS CONSEIL
M. Fabrice Pétigny, Agissant pour le compte de la société "Solutys Conseil" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4112613
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2024
SOLUTYS CONSEIL de Fabrice Pétigny

Présentation de la marque SOLUTYS CONSEIL

Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par monsieur Fabrice Pétigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTYS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Fabrice Pétigny domicilié(e) 4 Avenue Séverine - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice Pétigny domicilié(e) 4 Avenue Séverine - 92400 - Courbevoie - France.

La marque SOLUTYS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTYS CONSEIL est expirée depuis le 19 août 2024.


M. Fabrice Pétigny, Agissant pour le compte de la société "Solutys Conseil" en cours de formation - 4 Avenue Séverine - 92400 - Courbevoie - France


M. Fabrice Pétigny - 4 Avenue Séverine - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.