Marque expirée - Marque en non vigueur

BYRSA PATISSERIES FINES TUNISIENNES CARTHAGE
Fabrice Perdoncini
Jean Charles Pic

Numéro de dépôt :
3697208
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2019
BYRSA PATISSERIES FINES TUNISIENNES CARTHAGE de Fabrice Perdoncini

Présentation de la marque BYRSA PATISSERIES FINES TUNISIENNES CARTHAGE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2009 par Fabrice Perdoncini et Jean Charles Pic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYRSA PATISSERIES FINES TUNISIENNES CARTHAGE »

Les déposants sont Fabrice Perdoncini domicilié(e) 7 avenue Gravier - 06000 - Nice - France et Jean Charles Pic domicilié(e) 23 Chemin Sainte Petronille - 06800 - Cagnes sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Perdoncini domicilié(e) 7 avenue Gravier - 06000 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYRSA PATISSERIES FINES TUNISIENNES CARTHAGE est expirée depuis le 8 décembre 2019.


Fabrice Perdoncini - 7 avenue Gravier - 06000 - Nice - France

Jean Charles Pic - 23 Chemin Sainte Petronille - 06800 - Cagnes sur Mer - France


Fabrice Perdoncini - 7 avenue Gravier - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas.