Marque expirée - Marque en non vigueur

UNREGISTERED VERSION REGISTERED VERSION ADDS NO WATERMARK SIMPLE RH UN OUTIL DE GESTION SUR MESURE WWW.PRINT-DRIVER.COM
FABRICE PAYET

Numéro de dépôt :
3619511
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
UNREGISTERED VERSION REGISTERED VERSION ADDS NO WATERMARK SIMPLE RH UN OUTIL DE GESTION SUR MESURE WWW.PRINT-DRIVER.COM de FABRICE PAYET

Présentation de la marque UNREGISTERED VERSION REGISTERED VERSION ADDS NO WATERMARK SIMPLE RH UN OUTIL DE GESTION SUR MESURE WWW.PRINT-DRIVER.COM

Déposée le 23 décembre 2008 par FABRICE PAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNREGISTERED VERSION REGISTERED VERSION ADDS NO WATERMARK SIMPLE RH UN OUTIL DE GESTION SUR MESURE WWW.PRINT-DRIVER.COM »

Le déposant est FABRICE PAYET domicilié(e) 14 RUE REMBRANDT,38200 VIENNE - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE PAYET domicilié(e) 14 RUE REMBRANDT,38200 VIENNE - 38200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNREGISTERED VERSION REGISTERED VERSION ADDS NO WATERMARK SIMPLE RH UN OUTIL DE GESTION SUR MESURE WWW.PRINT-DRIVER.COM est expirée depuis le 23 décembre 2018.


FABRICE PAYET - 14 RUE REMBRANDT,38200 VIENNE - 38200 - France


FABRICE PAYET - 14 RUE REMBRANDT,38200 VIENNE - 38200 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.