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Marques déposées par Fabrice Pauvert
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Clos Fasy
Marque expirée - Marque en non vigueur

Clos Fasy
Fabrice Pauvert

Numéro de dépôt :
3561837
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
Clos Fasy de Fabrice Pauvert

Présentation de la marque Clos Fasy

Déposée le 10 mars 2008 par Fabrice Pauvert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Fasy »

Le déposant est Fabrice Pauvert domicilié(e) Le Grand Coup,47120 SAINT SERNIN - 47120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice Pauvert domicilié(e) Le Grand Coup,47120 SAINT SERNIN - 47120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Fasy est expirée depuis le 10 mars 2018.

Fabrice Pauvert a également déposé les autres marques suivantes : caisse de solidarité et de prêt mutuel civile et/ou professionnelle


Fabrice Pauvert - Le Grand Coup,47120 SAINT SERNIN - 47120 - France


Fabrice Pauvert - Le Grand Coup,47120 SAINT SERNIN - 47120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.