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Marques déposées par monsieur Fabrice PANNAUX
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La Rhumerie Doloise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Rhumerie Doloise
Monsieur Fabrice PANNAUX

Numéro de dépôt :
4659946
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
La Rhumerie Doloise de Fabrice PANNAUX

Présentation de la marque La Rhumerie Doloise

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par monsieur Fabrice PANNAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Rhumerie Doloise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Fabrice PANNAUX domicilié(e) 17 rue Xavier Joly - 39100 - DOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabricer PANNAUX domicilié(e) 17 Rue Xavier Joly - 39100 - DOLE - France.

La marque La Rhumerie Doloise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rhumerie Doloise arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

Fabrice PANNAUX a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise , La Brasserie du Mont-Roland , La Gallina


Monsieur Fabrice PANNAUX - 17 rue Xavier Joly - 39100 - DOLE - France


Monsieur Fabricer PANNAUX - 17 Rue Xavier Joly - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.