Accueil marques.expert
/
Marques déposées par fabrice pannaux
/
La Brasserie du Mont-Roland
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Brasserie du Mont-Roland
fabrice pannaux

Numéro de dépôt :
4390010
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
La Brasserie du Mont-Roland de fabrice pannaux

Présentation de la marque La Brasserie du Mont-Roland

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par fabrice pannaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Brasserie du Mont-Roland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est fabrice pannaux domicilié(e) 17 rue xavier joly - 39100 - Dole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabrice PANNAUX domicilié(e) 17 rue Xavier Joly - 39100 - Dole - France.

La marque La Brasserie du Mont-Roland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brasserie du Mont-Roland arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

fabrice pannaux a également déposé les autres marques suivantes : La Rhumerie Doloise , Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise , La Gallina


fabrice pannaux - 17 rue xavier joly - 39100 - Dole - France


fabrice PANNAUX - 17 rue Xavier Joly - 39100 - Dole - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.