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Marques déposées par monsieur fabrice pannaux
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Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise
M. fabrice pannaux
Mme. maria pannaux

Numéro de dépôt :
4307452
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise de fabrice pannaux

Présentation de la marque Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par monsieur fabrice pannaux et madame maria pannaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur fabrice pannaux domicilié(e) 17 rue xavier joly - 39100 - dole - France et madame maria pannaux domicilié(e) 17 rue xavier joly - 39100 - dole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice pannaux domicilié(e) 17 RUE xavier joly - 39100 - DOLE - France.

La marque Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie de Dole-Brasserie Doloise- Bière de Dole-La Dijonnaise-Bière de Dijon-Brasserie Dijonnaise arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

fabrice pannaux a également déposé les autres marques suivantes : La Rhumerie Doloise , La Brasserie du Mont-Roland , La Gallina


M. fabrice pannaux - 17 rue xavier joly - 39100 - dole - France

Mme. maria pannaux - 17 rue xavier joly - 39100 - dole - France


M. fabrice pannaux - 17 RUE xavier joly - 39100 - DOLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.