Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YOCE
M. fabrice orard

Numéro de dépôt :
3952671
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
YOCE de fabrice orard

Présentation de la marque YOCE

Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur fabrice orard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « YOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur fabrice orard domicilié(e) la cheneraie, 571 chemin de la calade - 83000 - toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice orard domicilié(e) la cheneraie, 571 chemin de la calade - 83000 - toulon - France.

La marque YOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOCE est expirée depuis le 11 octobre 2022.


M. fabrice orard - la cheneraie, 571 chemin de la calade - 83000 - toulon - France


M. fabrice orard - la cheneraie, 571 chemin de la calade - 83000 - toulon - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Yaourts glacés ; Desserts à base de yaourt glacé ; Mélange de yaourt glacé, mélange de yaourt glacé en poudre ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.