Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Fabrice OMONT

Numéro de dépôt :
97697713
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1997 par Fabrice OMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est Fabrice OMONT, domicilié(e) 85 rue du Temple, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabrice OMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697713.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2007.

Fabrice OMONT a également déposé les autres marques suivantes : OY YAMATO , OE ESPION , OE ESPION , FAMOUS , FEO TELECOM , STOLAR , CLUB MUNDO


Fabrice OMONT - 85 rue du Temple, 75003 Paris - France


Fabrice OMONT - France


Inscription le 25 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246177 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Cuir et imitations du cuir Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols, et cannes; Fouets et sellerie. Sacs à mains, porte-feuilles, porte-cartes, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "Vanity-Case". Etuits pour dés (maroquinerie), malettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-documents, sacs à dos, sacs d'écoliers, de campeur, sacs de voyage. Trousses de voyage, trousses de maquillage (maroquinerie). Pochettes pour passeport sous-mains. Tissus à usage textile

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).