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Marques déposées par monsieur Fabrice NORTIA
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Résidence solidaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Résidence solidaire
Monsieur Fabrice NORTIA

Numéro de dépôt :
4495119
Date de dépôt :
27/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2028
Résidence solidaire de Fabrice NORTIA

Présentation de la marque Résidence solidaire

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2018 par monsieur Fabrice NORTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Résidence solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Fabrice NORTIA domicilié(e) 9 lot les Colibris - 97122 - Baie-Mahault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice NORTIA domicilié(e) 9 lot les Colibris - 97122 - Baie-Mahault - France.

La marque Résidence solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résidence solidaire arrivera à expiration en date du 27 octobre 2028.

Fabrice NORTIA a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDARIS , maisons & habitats solidaires , Start Location , BAMBOO ETHICS , BOIRE & MANGER , Ciné Drive , MAISONS SOLIDAIRES , DIASPORAFRIKA


Monsieur Fabrice NORTIA - 9 lot les Colibris - 97122 - Baie-Mahault - France


Monsieur Fabrice NORTIA - 9 lot les Colibris - 97122 - Baie-Mahault - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Construction ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes; Service d'habitat inclusif, partagé, accompagné.