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Marques déposées par Fabrice NICOL
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L'AUTRE HISTOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AUTRE HISTOIRE
Fabrice NICOL
Elodie NICOL

Numéro de dépôt :
3667848
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
L\'AUTRE HISTOIRE de Fabrice NICOL

Présentation de la marque L'AUTRE HISTOIRE

Déposée le 30 juillet 2009 par Fabrice NICOL et Elodie NICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUTRE HISTOIRE »

Les déposants sont Fabrice NICOL domicilié(e) 17 Avenue de Choisy - 94380 - BONNEUIL SUR MARNE - France et Elodie NICOL domicilié(e) 17 Avenue de Choisy - 94380 - BONNEUIL SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET MICHEL CULANG domicilié(e) 3 Rue Volney - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTRE HISTOIRE est expirée depuis le 30 juillet 2019.


Fabrice NICOL - 17 Avenue de Choisy - 94380 - BONNEUIL SUR MARNE - France

Elodie NICOL - 17 Avenue de Choisy - 94380 - BONNEUIL SUR MARNE - France


SELARL CABINET MICHEL CULANG - 3 Rue Volney - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 23 septembre 2009 - Concession de licence n°506994 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.