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Marques déposées par monsieur Fabrice NICOL
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BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE
M. Fabrice NICOL
Mme. Elodie NICOL

Numéro de dépôt :
4249794
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE de Fabrice NICOL

Présentation de la marque BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par monsieur Fabrice NICOL et madame Elodie NICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Fabrice NICOL domicilié(e) 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France et madame Elodie NICOL domicilié(e) 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM, Mme. Noëlle MORIN domicilié(e) 30 boulevard de l'Université - 44600 - SAINT NAZAIRE - France.

La marque BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

Fabrice NICOL a également déposé les autres marques suivantes : LES FONDERIES RESTAURANT , LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades


M. Fabrice NICOL - 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France

Mme. Elodie NICOL - 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France


BRETLIM, Mme. Noëlle MORIN - 30 boulevard de l'Université - 44600 - SAINT NAZAIRE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping .