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Marques déposées par FABRICE MUNDINA
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M B3M
Marque expirée - Marque en non vigueur

M B3M
FABRICE MUNDINA
GERALD MINGUEZ
THOMAS BOLON
FRANCOIS MIERMONT

Numéro de dépôt :
3464263
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
M B3M de FABRICE MUNDINA

Présentation de la marque M B3M

Déposée le 20 novembre 2006 par FABRICE MUNDINA, GERALD MINGUEZ, THOMAS BOLON, FRANCOIS MIERMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M B3M »

Les déposants sont FABRICE MUNDINA domicilié(e) 42 CHEMIN MAL-CLABEL,31500 TOULOUSE - 31500 - France, GERALD MINGUEZ domicilié(e) 12 Impasse La Seillonne,31130 PIN BALMA - 31130 - France, THOMAS BOLON domicilié(e) 3, Impasse Jean Chaubet, Apt 161, Bat G,31500 TOULOUSE - 31500 - France, FRANCOIS MIERMONT domicilié(e) 2 PASSAGE ROQUEMAUREL, BAT C, APT 1,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERALD MINGUEZ domicilié(e) 12 Impasse La Seillonne,31130 PIN BALMA - 31130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M B3M est expirée depuis le 20 novembre 2016.


FABRICE MUNDINA - 42 CHEMIN MAL-CLABEL,31500 TOULOUSE - 31500 - France

GERALD MINGUEZ - 12 Impasse La Seillonne,31130 PIN BALMA - 31130 - France

THOMAS BOLON - 3, Impasse Jean Chaubet, Apt 161, Bat G,31500 TOULOUSE - 31500 - France

FRANCOIS MIERMONT - 2 PASSAGE ROQUEMAUREL, BAT C, APT 1,31300 TOULOUSE - 31300 - France


GERALD MINGUEZ - 12 Impasse La Seillonne,31130 PIN BALMA - 31130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en propriété intellectuelle.