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Marques déposées par monsieur FABRICE MOREL
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TAOS EVASION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAOS EVASION
M. FABRICE MOREL

Numéro de dépôt :
3956083
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
TAOS EVASION de FABRICE MOREL

Présentation de la marque TAOS EVASION

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par monsieur FABRICE MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAOS EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur FABRICE MOREL domicilié(e) 7 BIS BD FRANCK PILATTE - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE MOREL domicilié(e) 7 BIS BD FRANCK PILATTE - 06300 - NICE - France.

La marque TAOS EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAOS EVASION est expirée depuis le 25 octobre 2022.


M. FABRICE MOREL - 7 BIS BD FRANCK PILATTE - 06300 - NICE - France


M. FABRICE MOREL - 7 BIS BD FRANCK PILATTE - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 2 mai 2013 - Concession de licence n°600213 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.