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Marques déposées par monsieur Fabrice Moreau
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Nantes auto moto
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nantes auto moto
M. Fabrice Moreau
M. Michel Dupont

Numéro de dépôt :
4221561
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Nantes auto moto de Fabrice Moreau

Présentation de la marque Nantes auto moto

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par monsieur Fabrice Moreau et monsieur Michel Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nantes auto moto »

Les déposants sont monsieur Fabrice Moreau domicilié(e) 24 avenue de la Pommeraie - 44830 - Bouaye - France et monsieur Michel Dupont domicilié(e) 11 rue d'Artois - 35135 - Chantepie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Dupont domicilié(e) 11 rue d'Artois - 35135 - Chantepie - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38


M. Fabrice Moreau - 24 avenue de la Pommeraie - 44830 - Bouaye - France

M. Michel Dupont - 11 rue d'Artois - 35135 - Chantepie - France


M. Michel Dupont - 11 rue d'Artois - 35135 - Chantepie - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 5 janvier 2016 - Retrait partiel n°660348 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699727 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.