Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Green Riviera
M. fabrice moizan, Agissant pour le compte de la société "Green Riviera" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3947183
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2022
Green Riviera de fabrice moizan

Présentation de la marque Green Riviera

Déposée le 19 septembre 2012 par monsieur fabrice moizan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Green Riviera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur fabrice moizan domicilié(e) 13 avenue melanie tombarel - 06560 - valbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabrice moizan domicilié(e) 13 avenue melanie tombarel - 06560 - valbonne - France.

La marque Green Riviera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Riviera est expirée depuis le 19 septembre 2022.

fabrice moizan a également déposé les autres marques suivantes : NEOSCHOOL , EDUCAZUR


M. fabrice moizan, Agissant pour le compte de la société "Green Riviera" en cours de formation - 13 avenue melanie tombarel - 06560 - valbonne - France


M. fabrice moizan - 13 avenue melanie tombarel - 06560 - valbonne - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.