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Marques déposées par fabrice michel
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11 VS. 11
Marque expirée - Marque en non vigueur

11 VS. 11
fabrice michel

Numéro de dépôt :
3675560
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2019
11 VS. 11 de fabrice michel

Présentation de la marque 11 VS. 11

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2009 par fabrice michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 11 VS. 11 »

Le déposant est fabrice michel domicilié(e) 22 rue de la vennetière - 37250 - montbazon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabrice michel domicilié(e) 22 rue de la vennetière - 37250 - montbazon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 VS. 11 est expirée depuis le 11 septembre 2019.

fabrice michel a également déposé les autres marques suivantes : 11 VS 11 L'ESPRIT JOUEUR 11 VS 11 , L'Esprit Joueur


fabrice michel - 22 rue de la vennetière - 37250 - montbazon - France


fabrice michel - 22 rue de la vennetière - 37250 - montbazon - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.