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Marques déposées par la société FABRICE MICHAEL FREDERIK FAGEDET
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SANTA MANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA MANA
FABRICE MICHAEL FREDERIK FAGEDET

Numéro de dépôt :
3067138
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010
SANTA MANA de FABRICE MICHAEL FREDERIK FAGEDET

Présentation de la marque SANTA MANA

Déposée le 16 novembre 2000 par la société FABRICE MICHAEL FREDERIK FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA MANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la société FABRICE MICHAEL FREDERIK FAGEDET domicilié(e) 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 098 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR.FABRICE MICHAEL FREDERIK FAGEDET - France.

La marque SANTA MANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA MANA est expirée depuis le 16 novembre 2010.


FABRICE MICHAEL FREDERIK FAGEDET - 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France - SIREN 392098315


MR.FABRICE MICHAEL FREDERIK FAGEDET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Vins d'appellation d'origine.