Marque enregistrée - Marque en vigueur

manoir de mirville
Monsieur fabrice michael frederic fagedet

Numéro de dépôt :
4536877
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2029
manoir de mirville de fabrice michael frederic fagedet

Présentation de la marque manoir de mirville

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par monsieur fabrice michael frederic fagedet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « manoir de mirville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur fabrice michael frederic fagedet domicilié(e) 2 place des negriers - 44116 - vieillevigne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur fabrice fagedet domicilié(e) haldenstrasse 8 - 6300 - zug - Suisse.

La marque manoir de mirville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque manoir de mirville arrivera à expiration en date du 25 mars 2029.

fabrice michael frederic fagedet a également déposé les autres marques suivantes : LE MAITRE DE VIGNE , LA GRANGE DU CHATELAIN , duc de villandrac , CHATELAIN DE LACROIX , CHATELAIN HENRI , CASA OLEANA , EAGLE CREST , LE GRAND TONNELET , chevalier de valcy , LE CLOS DU LOGIS


Monsieur fabrice michael frederic fagedet - 2 place des negriers - 44116 - vieillevigne - France


Monsieur fabrice fagedet - haldenstrasse 8 - 6300 - zug - Suisse


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.