Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GRAND TONNELET
M. FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET

Numéro de dépôt :
4291763
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE GRAND TONNELET de FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET

Présentation de la marque LE GRAND TONNELET

Déposée par voie électronique le 4 août 2016 par monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GRAND TONNELET »

Le déposant est monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET domicilié(e) 2 PLACE DES NEGRIERS - 44116 - vieillevigne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET domicilié(e) HALDENSTRASSE 8, CH 6300 ZUG - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET a également déposé les autres marques suivantes : LE MAITRE DE VIGNE , LA GRANGE DU CHATELAIN , duc de villandrac , CHATELAIN DE LACROIX , CHATELAIN HENRI , manoir de mirville , CASA OLEANA , EAGLE CREST , chevalier de valcy , LE CLOS DU LOGIS


M. FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET - 2 PLACE DES NEGRIERS - 44116 - vieillevigne - France


M. FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET - HALDENSTRASSE 8, CH 6300 ZUG - Suisse


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 21 juin 2017 - Rejet total n°702368 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.