Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOS DU LOGIS
M. FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET

Numéro de dépôt :
4366319
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
LE CLOS DU LOGIS de FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET

Présentation de la marque LE CLOS DU LOGIS

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLOS DU LOGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET domicilié(e) 2 PLACE DES NEGRIERS - 44116 - VIEILLEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRICE FAGEDET domicilié(e) HALDENSTRASSE 8 - 6300 - ZUG - Suisse.

La marque LE CLOS DU LOGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DU LOGIS arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET a également déposé les autres marques suivantes : LE MAITRE DE VIGNE , LA GRANGE DU CHATELAIN , duc de villandrac , CHATELAIN DE LACROIX , CHATELAIN HENRI , manoir de mirville , CASA OLEANA , EAGLE CREST , LE GRAND TONNELET , chevalier de valcy


M. FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET - 2 PLACE DES NEGRIERS - 44116 - VIEILLEVIGNE - France


M. FABRICE FAGEDET - HALDENSTRASSE 8 - 6300 - ZUG - Suisse


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Vins d'appellation d'origine protégée.