Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI MOULIN
FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET

Numéro de dépôt :
3243883
Date de dépôt :
27/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2013
HENRI MOULIN de FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET

Présentation de la marque HENRI MOULIN

Déposée le 27 août 2003 par la société FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRI MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la société FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET domicilié(e) 11 RUE DES MOINES,85130 TIFFAUGES - 85130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 098 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET domicilié(e) 11 RUE DES MOINES,85130 TIFFAUGES - 85130 - France.

La marque HENRI MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI MOULIN est expirée depuis le 27 août 2013.

FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET a également déposé les autres marques suivantes : LE MAITRE DE VIGNE , LA GRANGE DU CHATELAIN , duc de villandrac , CHATELAIN DE LACROIX , CHATELAIN HENRI , manoir de mirville , CASA OLEANA , EAGLE CREST , LE GRAND TONNELET , chevalier de valcy


FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET - 11 RUE DES MOINES,85130 TIFFAUGES - 85130 - France - SIREN 392098315


FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET - 11 RUE DES MOINES,85130 TIFFAUGES - 85130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Vins. Spiritueux. Liqueurs.