Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAIRE FONTAINE
Monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET

Numéro de dépôt :
4625280
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
CLAIRE FONTAINE de FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET

Présentation de la marque CLAIRE FONTAINE

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAIRE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET domicilié(e) 2 PLACE DES NEGRIERS - 44116 - VIEILLEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET domicilié(e) HALDENSTRASSE 8 - 6300 - ZUG - Suisse.

La marque CLAIRE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE FONTAINE arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET a également déposé les autres marques suivantes : LE MAITRE DE VIGNE , LA GRANGE DU CHATELAIN , duc de villandrac , CHATELAIN DE LACROIX , CHATELAIN HENRI , manoir de mirville , CASA OLEANA , EAGLE CREST , LE GRAND TONNELET , chevalier de valcy


Monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET - 2 PLACE DES NEGRIERS - 44116 - VIEILLEVIGNE - France


Monsieur FABRICE MICHAEL FREDERIC FAGEDET - HALDENSTRASSE 8 - 6300 - ZUG - Suisse


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 27 avril 2020 - Retrait partiel n°786067 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.