Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE RAIS
Fabrice Michael FAGEDET

Numéro de dépôt :
97663292
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque BARON DE RAIS

Déposée le 10 février 1997 par la société Fabrice Michael FAGEDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE RAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la société Fabrice Michael FAGEDET domicilié(e) 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 098 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTEXCO FABRICE M.F. FAGEDET - France.

La marque BARON DE RAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE RAIS est expirée depuis le 10 février 2007.

Fabrice Michael FAGEDET a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAUMIERE DU VICOMTE


Fabrice Michael FAGEDET - 11 RUE DES MOINES, 85130 TIFFAUGES - France - SIREN 392098315


INTEXCO FABRICE M.F. FAGEDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

- Vins. - Spiritueux, liqueurs