Marque enregistrée - Marque en vigueur

RZ SimSeats
Monsieur Fabrice Mestre

Numéro de dépôt :
4427451
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
RZ SimSeats de Fabrice Mestre

Présentation de la marque RZ SimSeats

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par monsieur Fabrice Mestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RZ SimSeats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur Fabrice Mestre domicilié(e) Le mollon - 69490 - ANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur fabrice Mestre domicilié(e) Le mollon - 69490 - ANCY - France.

La marque RZ SimSeats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RZ SimSeats arrivera à expiration en date du 9 février 2028.


Monsieur Fabrice Mestre - Le mollon - 69490 - ANCY - France


Monsieur fabrice Mestre - Le mollon - 69490 - ANCY - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Constructions transportables métalliques ;

Périphériques d'ordinateurs ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu.