Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par monsieur Fabrice MENC et madame Nathalie MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAMBUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Les déposants sont monsieur Fabrice MENC domicilié(e) 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France et madame Nathalie MICHEL domicilié(e) 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice MENC domicilié(e) 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France.
La marque SAMBUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Fabrice MENC - 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France
Mme. Nathalie MICHEL - 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France
M. Fabrice MENC - 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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