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Marques déposées par monsieur Fabrice Menc
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Jardin d'épices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardin d'épices
M. Fabrice Menc
Mme. Nathalie MICHEL

Numéro de dépôt :
4105352
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2024
Jardin d\'épices de Fabrice Menc

Présentation de la marque Jardin d'épices

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par monsieur Fabrice Menc et madame Nathalie MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jardin d'épices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Les déposants sont monsieur Fabrice Menc domicilié(e) Zone artisanale, 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France et madame Nathalie MICHEL domicilié(e) 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice Menc domicilié(e) 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

La marque Jardin d'épices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin d'épices est expirée depuis le 15 juillet 2024.

Fabrice Menc a également déposé les autres marques suivantes : SAMBUC , Jobastre , Balèze , ZOU


M. Fabrice Menc - Zone artisanale, 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France

Mme. Nathalie MICHEL - 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France


M. Fabrice Menc - 11 Z.A. de Pitaugier - 04300 - MANE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.