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Marques déposées par monsieur Fabrice MENC
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Balèze
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Balèze
M. Fabrice MENC
Mme. Nathalie MICHEL

Numéro de dépôt :
4239012
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
Balèze de Fabrice MENC

Présentation de la marque Balèze

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par monsieur Fabrice MENC et madame Nathalie MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Balèze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur Fabrice MENC domicilié(e) 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France et madame Nathalie MICHEL domicilié(e) 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice MENC domicilié(e) 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France.

La marque Balèze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balèze arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

Fabrice MENC a également déposé les autres marques suivantes : SAMBUC , Jobastre , ZOU , Jardin d'épices


M. Fabrice MENC - 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France

Mme. Nathalie MICHEL - 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France


M. Fabrice MENC - 11 Zone Artisanale de Pitaugier - 04300 - MANE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.