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Marques déposées par monsieur Fabrice MAUREL
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NEMAUSUS NOTAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEMAUSUS NOTAIRES
Monsieur Fabrice MAUREL

Numéro de dépôt :
4593845
Date de dépôt :
25/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2029
NEMAUSUS NOTAIRES de Fabrice MAUREL

Présentation de la marque NEMAUSUS NOTAIRES

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2019 par monsieur Fabrice MAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEMAUSUS NOTAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Fabrice MAUREL domicilié(e) 13 Rue Général PERRIER - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER MARGERIT, FABRICE MAUREL ET JEAN-DAVID RAYMOND, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIA, Monsieur Fabrice MAUREL domicilié(e) 13 Rue Général PERRIER - 30000 - NIMES - France.

La marque NEMAUSUS NOTAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEMAUSUS NOTAIRES arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.


Monsieur Fabrice MAUREL - 13 Rue Général PERRIER - 30000 - NIMES - France


XAVIER MARGERIT, FABRICE MAUREL ET JEAN-DAVID RAYMOND, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SCP TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIA, Monsieur Fabrice MAUREL - 13 Rue Général PERRIER - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Comptabilité ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Services juridiques.