Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMUE-MENINGES
Monsieur Fabrice Le Mouroux

Numéro de dépôt :
93489632
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
21/10/2003

Présentation de la marque REMUE-MENINGES

Déposée le 21 octobre 1993 par monsieur Fabrice Le Mouroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « REMUE-MENINGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est monsieur Fabrice Le Mouroux domicilié(e) 10 rue du Clos de Villebouret, 45160 OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice Le Mouroux - France.

La marque REMUE-MENINGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMUE-MENINGES est expirée depuis le 21 octobre 2003.

Fabrice Le Mouroux a également déposé les autres marques suivantes : TV ON NET, .COM . FR TV ON NET FRANCE, .COM .FR NET TELEVISION, .COM .FR WORLD TV ON NET, .COM .FR TV ON LINE, .COM .FR TVN,.COM .FR TVL


Monsieur Fabrice Le Mouroux - 10 rue du Clos de Villebouret, 45160 OLIVET - France


Monsieur Fabrice Le Mouroux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues