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Marques déposées par Fabrice LASSALA
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MOBILUNIT FREE SOUND
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOBILUNIT FREE SOUND
Fabrice LASSALA
Kévin LEMAITRE
FREE SOUND association loi 1901

Numéro de dépôt :
3527692
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOBILUNIT FREE SOUND de Fabrice LASSALA

Présentation de la marque MOBILUNIT FREE SOUND

Déposée le 27 septembre 2007 par Fabrice LASSALA, Kévin LEMAITRE, l'association loi 1901 FREE SOUND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILUNIT FREE SOUND »

Les déposants sont Fabrice LASSALA domicilié(e) Hameau LES CATALANS,05200 CROTS - 05200 - France, Kévin LEMAITRE domicilié(e) 3 bis rue Brueys,34000 MONTPELLIER - 34000 - France, l'association loi 1901 FREE SOUND domicilié(e) 8 rue des colombes,19100 BRIVE-LA-GAILLARDE - 19100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kévin LEMAITRE domicilié(e) 3 bis rue Brueys,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 41


Fabrice LASSALA - Hameau LES CATALANS,05200 CROTS - 05200 - France

Kévin LEMAITRE - 3 bis rue Brueys,34000 MONTPELLIER - 34000 - France

FREE SOUND association loi 1901 - 8 rue des colombes,19100 BRIVE-LA-GAILLARDE - 19100 - France


Kévin LEMAITRE - 3 bis rue Brueys,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Rejet total n°473650 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques. ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; adhésifs. ;

Vêtements ; chemises. ;

Divertissements ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; publications de livres ; productions de films ; locations d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage vidéo ; photographies ; organisations d'expositions culturelles.