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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS
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Les Maisons FEVRIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Maisons FEVRIER
FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3492855
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2027
Les Maisons FEVRIER de FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque Les Maisons FEVRIER

Déposée le 2 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Maisons FEVRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS domicilié(e) 120 AVENUE HENRY CHERON - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 171 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS, M. JURZAK Fabrice domicilié(e) 120 AVENUE HENRY CHERON - 14000 - CAEN - France.

La marque Les Maisons FEVRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Maisons FEVRIER arrivera à expiration en date du 2 avril 2027.

FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : les Maisons COPANOR , NORMANDY INVEST GROUPE FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS , les Maisons PRINTANES , les Maisons DERBA


FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS, SAS - 120 AVENUE HENRY CHERON - 14000 - CAEN - France - SIREN 428171102


FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS, M. JURZAK Fabrice - 120 AVENUE HENRY CHERON - 14000 - CAEN - France


Inscription le 7 avril 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°471882 - Publication au BOPI 2008-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693598 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2017 n°2643915 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-20

Inscription le 28 novembre 2017 - Concession de licence n°712201 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Inscription le 28 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712200 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques.

Matériaux de construction non-métalliques ; constructions non-métalliques ; constructions portables non-métalliques ; maisons individuelles (constructions non-métalliques), maisons individuelles à ossature bois, maisons individuelles en pierre.

Administration commerciale ; organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques et administratives relatives à la construction.

Services de construction, réparation, installation de matériaux de construction non-métalliques et métalliques notamment de maisons individuelles ; services d'aménagement (installation) de maisons individuelles ; services de transformation de maisons individuelles, à savoir : démolition, re-aménagement, reconstruction ; services d'entretien de maisons individuelles ; services annexes aux services de construction tels qu'inspection de projets de construction (travaux d'entrepreneurs et de sous traitant).

Services d'architecte ; étude, conception et coordination de tous travaux de construction ; conception de maisons individuelles.