les Maisons DERBA
Présentation de la marque les Maisons DERBA
Déposée le 19 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les Maisons DERBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque les Maisons DERBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227525.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Maisons DERBA arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33