Marque enregistrée - Marque en vigueur

les Maisons DERBA
FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4227525
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2025
les Maisons DERBA de FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque les Maisons DERBA

Déposée le 19 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les Maisons DERBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS domicilié(e) 120 AVENUE HENRY CHERON - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 171 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JURZAK FABRICE domicilié(e) 120 AVENUE HENRY CHERON - 14000 - CAEN - France.

La marque les Maisons DERBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Maisons DERBA arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : Les Maisons FEVRIER , les Maisons COPANOR , NORMANDY INVEST GROUPE FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS , les Maisons PRINTANES


FABRICE JURZAK CONSTRUCTIONS, SAS - 120 AVENUE HENRY CHERON - 14000 - CAEN - France - SIREN 428171102


M. JURZAK FABRICE - 120 AVENUE HENRY CHERON - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Construction de maisons individuelles.